Les animaux domestiques
La présence d’animaux domestiques familiers est tolérée dans votre logement à condition que cela ne nuise, en aucune manière, au voisinage.
La vie en collectivité et les animaux domestiques
La vie en collectivité implique du bon sens et le respect de quelques règles de vie.
Pour préserver la qualité et le cadre de vie, la présence d’animaux domestiques est tolérée dans le respect de certaines règles.
Les nouveaux animaux de compagnie dits « NAC » sont interdits s’il s’agit d’espèces reconnues comme dangereuses ou protégées.
Pour les autres « NAC », le locataire devra justifier qu’il possède un certificat de capacité. L’animal devra également remplir les conditions administratives et sanitaires applicables.
Toute autre détention d’animal domestique (poule, etc.) devra faire l’objet d’une demande écrite préalable auprès de Vendée Habitat. Celle-ci sera étudiée et pourra être refusée si cette détention s’avère incompatible avec les caractéristiques du logement et de nature à occasionner des troubles.
Quelques règles à respecter
Vendée Habitat vous autorise à avoir un animal de compagnie à condition qu’il ne soit pas source de gêne. L’animal ne doit en aucun cas causer de dégâts à l’immeuble, au logement, ni ne trouble le voisinage.
Pour le confort de tous, il vous faudra :
- Tenir votre animal en laisse lorsque vous sortez de votre logement.
- Vous assurer que votre animal ne laisse pas de traces indésirables après son passage dans les ascenseurs, parties communes, espaces verts et dans les aires de jeux pour enfants.
- Ne pas laisser trop longtemps votre animal seul, car il sera malheureux et ses aboiements dérangeront votre voisinage.
Pour rappel, les aboiements intempestifs et répétés constituent un trouble du voisinage.
Les animaux dangereux
La détention de chiens d’attaque (dits chiens de 1ère catégorie) ou chiens de garde et de défense (dits chiens de 2ème catégories) est strictement réglementée par la loi n2008-582 du 20/06/2008.
Le chien doit faire l’objet d’une déclaration à la mairie du domicile de son maître.
Le maître doit également attester de son identification, de ses vaccinations et être titulaire ou avoir souscrit une attestation d’assurance.
Le chien doit être muselé et tenu en laisse dès qu’il sort du logement, notamment dans les parties communes de l’immeuble et ses abords.
Le propriétaire ou le détenteur d’un tel chien est tenu d’être titulaire d’une attestation d’aptitude sanctionnant la formation portant sur l’éducation et le comportement canin ainsi que la prévention des accidents.
N’oubliez pas, en tant que locataire, vous êtes responsable de votre animal, de celui que vous hébergez et de celui que vous avez laissé s’introduire dans la résidence.
